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Marques déposées par BOURGEOIS Anne
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IMAGE ETHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMAGE ETHIQUE
BOURGEOIS Anne, Isabelle, Colette

Numéro de dépôt :
3410860
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
IMAGE ETHIQUE de BOURGEOIS Anne

Présentation de la marque IMAGE ETHIQUE

Déposée le 14 février 2006 par BOURGEOIS Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGE ETHIQUE »

Le déposant est BOURGEOIS Anne, Isabelle, Colette domicilié(e) 8, Bd Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Anne Bourgeois domicilié(e) 8, Bd Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE ETHIQUE est expirée depuis le 14 février 2016.


BOURGEOIS Anne, Isabelle, Colette - 8, Bd Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France


Mademoiselle Anne Bourgeois - 8, Bd Bonne Nouvelle,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

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